Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Sentier des crèches d'Alsace
Association Arts et Lumières en Alsace, Association de droit local

Numéro de dépôt :
4336456
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
Le Sentier des crèches d\'Alsace de Arts et Lumières en Alsace

Présentation de la marque Le Sentier des crèches d'Alsace

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par l'association étrangère Arts et Lumières en Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Sentier des crèches d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est l'association étrangère Arts et Lumières en Alsace domicilié(e) 6 Rue Oberlin - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 112 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Arts et Lumières en Alsace, M. Denis LECOQ domicilié(e) 6 RUE OBERLIN - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Le Sentier des crèches d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sentier des crèches d'Alsace arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Arts et Lumières en Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Les Noëlies


Association Arts et Lumières en Alsace, Association de droit local - 6 Rue Oberlin - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 391112281


Association Arts et Lumières en Alsace, M. Denis LECOQ - 6 RUE OBERLIN - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .